FAQ sur le respect du droit d'auteur en milieu scolaire au Québec

 

Plusieurs enseignants s'adressent au RÉCIT afin de mettre à la disposition de leurs élèves des oeuvres de toutes sortes: images, textes, chansons, vidéos... Maintenant, les technologies de l'information et des communications rendent faciles la duplication et la mise en disponibilité de ces oeuvres. De nouveaux moyens de diffusion permettent également de faciliter leur accès. Cependant, dans ce domaine ou Loi sur le droit d’auteur ainsi, que les ententes entre le MEESR et les sociétés de gestion évoluent constamment, il est à se demander quels sont les droits et obligations que nous avons face à l'usage d'oeuvres à des fins pédagogiques.

 

Le document "Foire aux questions sur le droit d’auteur en milieu scolaire du Québec" de l'APSDS constitue donc une ressource très intéressant pour tout intervenant du milieu scolaire soucieux du respect du droit d'auteur.  Sous forme de FAQ (Foire aux questions), ce document est facile et simple à consulter. Il couvre l'ensemble des types d'oeuvres ainsi que la plupart des types de diffusions. Un rapide coup d'oeil, vous permettra de faire des choix judicieux en ce qui concerne l'usage de matériel pédagogique protégé par le droit d'auteur.

 

faqda

Source: http://apsds.org/?p=7121

 

 

Autres ressources intéressantes sur le même sujet:

Droit d'auteur

Dans les dossier incoutournable du RECIT.QC.CA

http://recit.qc.ca/dossiers-incontournables/droit-dauteur

 

Wanda NOËL et Jordan SNEL,
Le droit d’auteur… ça compte!
Questions et réponses clés à l’intention du personnel enseignant
, 3e éd., 2012, p. 12,
http://cmec.ca/Publications/Lists/Publications/Attachments/291/Le_droit_dauteur_ca_compte.pdf

Remarque: Cet ouvrage est destiné aux enseignants canadiens, il ne tient pas compte des ententes spécifiques entre le MEESR du Québec et les sociétés québécoises de gestion des droits. Merci à Josée Lebeuf pour l'info !

 

 

 

 

 

 

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